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Marques déposées par monsieur Claude ROZIER
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Tourbières de Cottière - amendement organique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tourbières de Cottière - amendement organique
M. Claude ROZIER

Numéro de dépôt :
4163501
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
Tourbières de Cottière - amendement organique de Claude ROZIER

Présentation de la marque Tourbières de Cottière - amendement organique

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par monsieur Claude ROZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tourbières de Cottière - amendement organique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Claude ROZIER domicilié(e) 72 AVENUE DU CHATEAU PICHON, BP N° 8 - 33290 - PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude ROZIER domicilié(e) 72 AVENUE DU CHATEAU PICHON, BP N° 8 - 33290 - PAREMPUYRE - France.

La marque Tourbières de Cottière - amendement organique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourbières de Cottière - amendement organique arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.


M. Claude ROZIER - 72 AVENUE DU CHATEAU PICHON, BP N° 8 - 33290 - PAREMPUYRE - France


M. Claude ROZIER - 72 AVENUE DU CHATEAU PICHON, BP N° 8 - 33290 - PAREMPUYRE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Tourbe brune, amendement organique.